Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QSOUND
QSOUND Labs, Inc (société de droit canadien)

Numéro de dépôt :
1669683
Date de dépôt :
11/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2011

Présentation de la marque QSOUND

Déposée le 11 janvier 1991 par QSOUND Labs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QSOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est QSOUND Labs, Inc (société de droit canadien), domicilié(e) #400 - 3115 12th Street N.E., Calgary, Alberta T2E 7J2, CANADA (dossier no 2189420) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) (dossier no 2189420) - France.

La marque QSOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QSOUND est expirée depuis le 11 janvier 2011.

QSOUND Labs a également déposé les autres marques suivantes : Q


QSOUND Labs, Inc (société de droit canadien) - #400 - 3115 12th Street N.E., Calgary, Alberta T2E 7J2, CANADA (dossier no 2189420) - Canada


CABINET MOUTARD - (dossier no 2189420) - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2001 n°2189420 - Publication au BOPI 2001-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Inscription le 4 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313754 - Publication au BOPI 2001-01-04

Appareils pour la production d'effets sonores stéréoscopiques ou mis en relief, en particulier processeurs de signaux sonores, matériels et programmes pouvant être utilisés dans les installations de mixage de sons et les dispositifs de spectacle à domicile, appareils à effets sonores stéréoscopiques ou mis en relief, en particulier des supports sonores pré-enregistrés, y compris les supports magnétiques, optiques et mécaniques, les films cinématographiques, les jeux vidéo et les jeux personnels sur ordinateur et les signaux de radiodiffusion.Circuits intégrés et programmes correspondants, destinés à la mise en oeuvre de techniques de synthèse ou de mise en relief du son. Enregistrements pour des tiers de sons à effet stéréoscopique ou mis en relief

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.